Xircom Ethernet 10/100 + Modem 56 - Contrat de licence logicielle

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# Ethernet 10/100+Modem 56
Contrat de licence logicielle

Xircom vous accorde une licence non exclusive d'utilisation des copies de programmes logiciels fournis avec ce produit selon les termes suivants :

Vous êtes autorisé à :

1. Utiliser le logiciel sur tout ordinateur ou réseau, mais à condition que ce soit conjointement avec du matériel Xircom ;
2. Permettre à toute autre personne d'utiliser le logiciel, soit directement, soit sur un réseau informatique, à condition qu'il y ait pas plus d'un utilisateur pour chaque matériel Xircom utilisé lors d'une telle session ;
3. Effectuer uniquement le nombre de copies de sauvegarde et d'archive du logiciel, sous forme lisible par machine, nécessaires à des fins de sauvegarde du logiciel, à condition de reproduire tous les avis de propriété du constructeur sur chaque copie.

Vous n'êtes pas autorisé à :

1. Modifier, traduire, désosser, décompiler, désassembler, créer des produits dérivés basés sur ou copier (sauf à des fins d'archivage) le programme ou la documentation connexe ;
2. Louer, transférer, accorder des sous-licences ou des droits au programme ou à la documentation connexe (y compris tout accord de partage du temps d'utilisation) sous une forme quelconque à toute autre personne sans le consentement préalable écrit de Xircom ;
3. Retirer tout avis de propriété du constructeur, toute étiquette ou toute marque du programme et de la documentation connexe.

La non observance de l'une des restrictions ci-dessus mettra fin à ce contrat de licence. Ceci n'est pas une vente. Le titre de propriété et les droits d'auteur du programme et de la documentation connexe et de toute copie demeurent la propriété de Xircom, à l'exception du titre de propriété des logiciels expédiés par Xircom selon un accord passé avec un autre fabricant, qui demeure la propriété du fabricant d'origine ; aucun titre de propriété intellectuelle contenue dans ces programmes n'est transféré en vertu de ce contrat. Aucune sous-licence n'est accordée en vertu de la présente pour le code du programme logiciel lisible par une personne (code source), y compris le code source des programmes expédiés par Xircom selon un accord passé avec un autre fabricant.

### Limitation des droits du gouvernement des Etats-Unis

Le LOGICIEL et la documentation sont fournis avec des DROITS LIMITES. L'utilisation, la reproduction ou la divulgation par le gouvernement est sujette aux restrictions telles qu'énoncées dans le sous-paragraphe (c)(1)(ii) du texte "Rights in Technical Data and Computer Software clause at DFARS 252.227-7013" (Droits concernant les données techniques et les logiciels informatiques), ou dans les sous-paragraphes (c)(1) et (c)(2) du texte "Commercial Computer Software-Restricted Rights at 48 CFR52.227-19" (Droits limités concernant les logiciels informatiques de commerce), selon le cas. Le fournisseur/fabricant est Xircom, Inc., 2300 Corporate Center Drive, Thousand Oaks, CA 91320-1420, Etats-Unis.

Ce contrat est régi par les lois de l'état de Californie.

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